Mentions Légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du Site
Le site kontenu.app est édité par un particulier.
Conformément à l'article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur a choisi de rester anonyme.
Les coordonnées personnelles de l'éditeur ont été transmises à l'hébergeur qui est tenu au secret professionnel.
Contact : contact@kontenu.app
2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication est l'éditeur du site.
Contact : contact@kontenu.app
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Données Personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.
Délégué à la protection des données (DPO) : privacy@kontenu.app
6. Cookies
L'utilisation des cookies est détaillée dans notre Politique Cookies.
7. Limitation de Responsabilité
L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.